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Brevet européen · EP4388028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388028
Numéro de demande
EP22764755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08G 18/58 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
Priorité
EP 21191667 17.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/072687 12.08.2022
Publication PCT
WO2023/020968 23.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 21 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.08.2025

  5. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

STORZ, Christof

4057 Basel

BEISELE, Christian

4057 Basel

CICLET, Pascal

4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.