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Brevet européen · EP4388153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388153
- Numéro de demande
- EP22858867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- D06F 39/02 (2006.01)B01F 23/43 (2022.01)B01F 23/40 (2022.01)B01F 27/1125 (2022.01)B01F 27/55 (2022.01)B01F 27/70 (2022.01)
- Priorité
- TR 202113183 20.08.2021
- Demande PCT
- PCT/TR2022/050723 07.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/022684 23.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ALTAY, Omer
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
SEVLI, Atilla
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
GULDUR, Emir
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
EYLEN, Erkan
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
YALCIN, Cagdas
34445 Beyoglu/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.