FLUIDVENTIL
Brevet européen · EP4388229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388229
- Numéro de demande
- EP22765176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16K 31/50 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)F16K 7/20 (2006.01)F16L 55/105 (2006.01)
- Priorité
- GB 202111743 16.08.2021GB 202202158 17.02.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052127 16.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/021281 23.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
BEDFORD, William
Rotherham South Yorkshire S63 6DQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.