KOMPONENTENVERPACKUNG FÜR ZENTRAL VERDECKTES OPTISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP4388271 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388271
- Numéro de demande
- EP22765330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)F41G 7/22 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202117405260 18.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/040472 16.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/023062 23.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SANDERSON, Thomas A.
Sahuarita, Arizona 85629-6632, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.