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Brevet européen · EP4388345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388345
- Numéro de demande
- EP21848296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2021
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 4 nov. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/931 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/894 (2020.01)
- Priorité
- PT 2021117650 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/062234 23.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/111676 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
Parties
Inventeur
KAMIL, Mustafa
74003 Heilbronn, DE
DE CARVALHO ALBUQUERQUE, André Antunes
4705-651 Vilaça, PT
INGRID HOLLECZEK, Annemarie
4700-438 Braga, PT
SIMON EELES, Alexander
4715-234 Braga, PT
AZEVEDO GASPAR, João Carlos
4700-305 Braga, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.