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Brevet européen · EP4388770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388770
- Numéro de demande
- EP23798270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 24/02 (2009.01)H04W 72/52 (2023.01)
- Priorité
- FI 20225976 02.11.2022
- Demande PCT
- PCT/FI2023/050598 23.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/094921 10.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
ERTIMO, Riku
00520 Helsinki, FI
HÖYKINPURO, Veijo
00520 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.