DL-SDT-VERBESSERUNG

Brevet européen · EP4388774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388774
Numéro de demande
EP22919420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 76/19 (2018.01)
H04W 76/27 (2018.01)
H04W 48/20 (2009.01)
H04W 80/02 (2009.01)
Demande PCT
PCT/CN2022/071810 13.01.2022
Publication PCT
WO2023/133757 20.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

YUE, Ran

Beijing 100191, CN

DAI, Mingzeng

Shanghai 201315, CN

WU, Lianhai

Beijing 100028, CN

HAN, Jing

Beijing 100022, CN

WANG, Haiming

Beijing 100011, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.