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Brevet européen · EP4388852 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388852
Numéro de demande
EP23185450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A01D 34/66 (2006.01)
A01D 34/86 (2006.01)
Priorité
US 202217818732 10.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Deere & Company

One John Deere Place, Moline, IL 61265, US

Inventeur

Kappelman, Jacob D

68163 Mannheim, DE

Rotole, David V

68163 Mannheim, DE

Pronschinske, Logan T

68163 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.