AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4388900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388900
Numéro de demande
EP22857562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
A24F 40/90 (2020.01)
Priorité
CN 202121953686 U 19.08.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/108801 29.07.2022
Publication PCT
WO2023/020250 23.02.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Shenzhen Merit Technology Co., Ltd

Shenzhen Merit Technology Co., Ltd.

29-6-7, No. 29, Dongfang Avenue Dongfang Community, Songgang Street Baoan District, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Inventeur

YUAN, Yongbao

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LIAO, Yancheng

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.