SOHLE UND SCHUH

Brevet européen · EP4388915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388915
Numéro de demande
EP21959861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2021
Publié
26 juin 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/036848 05.10.2021
Publication PCT
WO2023/058119 13.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

TSUKADA, Hiroyuki

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

MIYAKE, Hiroki

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

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