SOHLE UND SCHUH
Brevet européen · EP4388915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388915
- Numéro de demande
- EP21959861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036848 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/058119 13.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
TSUKADA, Hiroyuki
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
MIYAKE, Hiroki
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.