SITZMÖBELSTÜCK

Brevet européen · EP4388940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388940
Numéro de demande
EP23216122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47C 1/034 (2006.01)
A47C 31/02 (2006.01)
Priorité
BE 202206083 23.12.2022
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Haelvoet, Vincent

8770 Ingelmunster, BE

Inventeur

HAELVOET, Vincent

Ingelmunster, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.