SCHLEIFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4388950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388950
- Numéro de demande
- EP22857221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 42/26 (2006.01)A47J 42/28 (2006.01)A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/06 (2006.01)A47J 42/40 (2006.01)A47J 42/46 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- CN 202110948041 18.08.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/077368 23.02.2022
- Publication PCT
- WO2023/019900 23.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
JIANG, Weifeng
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
ZHU, Meisheng
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.