CABINE DE DOUCHE AMOVIBLE

Brevet européen · EP4388952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388952
Numéro de demande
EP23193731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47K 3/28 (2006.01)
A47K 3/32 (2006.01)
A47K 4/00 (2006.01)
A47K 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 15282022 19.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 18 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.02.2025

  4. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

SWISSPOOL BALNEO S.A.

Swisspool Balneo S.A.

Chemin des Bains 1, 2612 Cormoret

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Schneider, Frank

2610 Mont-Soleil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.