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Brevet européen · EP4388963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4388963
- Numéro de demande
- EP22860106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47L 11/40 (2006.01)A47L 11/284 (2006.01)A47L 11/29 (2006.01)A47L 11/282 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110975999 24.08.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/106117 15.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/024760 02.03.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LI, Xing
Beijing 102206, CN
CHENG, Pan
Beijing 102206, CN
YANG, Zhimin
Beijing 102206, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.