MOPPEIMER MIT RÄDERN

Brevet européen · EP4388966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4388966
Numéro de demande
EP23216996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47L 13/20 (2006.01)
A47L 13/50 (2006.01)
A47L 13/58 (2006.01)
Priorité
ES 202232111 U 19.12.2022
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

SP BERNER PLASTIC GROUP, S.L.

SP Berner Plastic Group, S.L.

Camino de la Lloma 35, 46960 Aldaia (Valencia), ES

Inventeur

ESCARPA GIL, Julian

46960 Valencia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.