VERFAHREN ZUR ANALYSE EINES INTRAKARDIALEN ELEKTROGRAMMS
Brevet européen · EP4389003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389003
- Numéro de demande
- EP22215428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/339 (2021.01)A61B 5/346 (2021.01)A61B 5/367 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/361 (2021.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
PAAMAND, Rune
3050 Humlebaek, DK
PIETRZAK, Grzegorz
02-787 Warsaw, PL
LAWS, Michael
Quarndon, Derbyshire DE22 5JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.