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Brevet européen · EP4389056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389056
Numéro de demande
EP21967174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2021
Publié
26 juin 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 46/10 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/045105 08.12.2021
Publication PCT
WO2023/105675 15.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

RIVERFIELD Inc.

8-1-22 Akasaka Minato-ku, Tokyo 107-0052, JP

Inventeur

MORITA, Naoya

Tokyo 160-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.