GERÄT ZUR HAUTBEHANDLUNG

Brevet européen · EP4389101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389101
Numéro de demande
EP23214711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61H 7/00 (2006.01)
A46B 13/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200026775 23.12.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

D'Ambra, Francesco

Via Pancaldi Mola 12C, 6612 Ascona

Inventeur

D'Ambra, Francesco

6612 Ascona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.