GESCHMACKSDARSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4389198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389198
- Numéro de demande
- EP22858540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)A61F 2/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021134526 20.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/031351 19.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/022223 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Ai
Tokyo 164-0001, JP
MIYASHITA, Homei
Tokyo 164-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.