AMMONIAKSCHLUPFKATALYSATORFILTER
Brevet européen · EP4389261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389261
- Numéro de demande
- EP23217222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/42 (2006.01)B01J 29/76 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 35/40 (2024.01)F01N 3/035 (2006.01)B01J 23/40 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 29/072 (2006.01)B01J 37/00 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 22215069 20.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
BARRON, Ross
Royston, SG8 5HE, GB
CHANDLER, Guy Richard
Royston, SG8 5HE, GB
FOSCHI, Francesco
Royston, SG8 5HE, GB
REID, Stuart David
Royston, SG8 5HE, GB
WALTON, Mark
Royston, SG8 5HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.