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Brevet européen · EP4389440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389440
Numéro de demande
EP23217367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41J 11/70 (2006.01)
B26D 1/02 (2006.01)
B26D 1/06 (2006.01)
B26D 5/28 (2006.01)
B26D 1/00 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2022204598 21.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Fujitsu Component Limited

12-4, Higashi-Shinagawa 4-chome, Shinagawa-ku,, Tokyo 140-0002, JP

Inventeur

KUBOTA, Takeshi

140-0002 Tokyo, JP

YADA, Yuji

140-0002 Tokyo, JP

OGUCHI, Tatsuya

140-0002 Tokyo, JP

ISHIKAWA, Tetsuhiro

140-0002 Tokyo, JP

TAKAMURA, Youichi

140-0002 Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.