FAHRZEUG
Brevet européen · EP4389486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389486
- Numéro de demande
- EP23217154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60K 17/356 (2006.01)B60K 6/365 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/52 (2007.10)B60K 6/54 (2007.10)B60K 7/00 (2006.01)B60K 6/48 (2007.10)B60K 17/04 (2006.01)B60K 17/28 (2006.01)B60K 17/30 (2006.01)B60K 17/354 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)B60K 23/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022206734 23.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
IWAKI, Koji
Hyogo, 661-0981, JP
MOTOOKA, Ryo
Hyogo, 661-0981, JP
YOSHIOKA, Terunobu
Hyogo, 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.