VÉHICULE ROULANT
Brevet européen · EP4389489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389489
- Numéro de demande
- EP22857519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60K 26/02 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)A01D 34/00 (2006.01)A01D 34/412 (2006.01)A01D 67/00 (2006.01)B62D 11/04 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)B62D 11/00 (2006.01)A01D 34/66 (2006.01)A01D 69/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110936088 16.08.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/107653 25.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/020206 23.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
LIU, Yannian
Heyuan, Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.