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Brevet européen · EP4389538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389538
- Numéro de demande
- EP22858217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60R 21/205 (2011.01)B60R 21/215 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021132385 16.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/027663 14.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/021894 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Yousuke
Saitama-City, Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.