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Brevet européen · EP4389585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389585
- Numéro de demande
- EP22872451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 11/04 (2006.01)B63B 25/08 (2006.01)B63B 25/16 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)B65D 90/22 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021153786 22.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019355 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/047692 30.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
YOSHINO Seigo
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
MORIMOTO Shinsuke
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.