PALETTE

Brevet européen · EP4389629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389629
Numéro de demande
EP24175580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2020
Publié
26 juin 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 19/24 (2006.01)
B65D 19/32 (2006.01)
Priorité
DE 102019203480 14.03.2019
Divisionnaire de
EP20711153
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

Dehmel, Felix

01099 Dresden, DE

Gysin, Pascal

4450 Sissach

Theinert, Justus

70191 Stuttgart, DE

Weckner, Kai

98693 Ilmenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.