COIFFE DE VERROUILLAGE SÉCABLE POUR RÉCIPIENT À COL
Brevet européen · EP4389634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389634
- Numéro de demande
- EP23213079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 45/30 (2006.01)B65D 51/00 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 2214266 22.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 6 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
A. Raymond et Cie
38000 Grenoble, FR
Inventeur
HAMADENE, Sofien
38960 Saint Étienne de Crossey, FR
PELLET, Stéphanie
38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.