FORMMASSE
Brevet européen · EP4389803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389803
- Numéro de demande
- EP23217631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08J 3/20 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)C08K 7/02 (2006.01)C08L 1/02 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)C08L 97/02 (2006.01)C08K 5/5399 (2006.01)C08K 5/5313 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022202981 20.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
FUJITA, Tomohiro
Suwa-shi, 392-8502, JP
YOKOKAWA, Shinobu
Suwa-shi, 392-8502, JP
NAKAJIMA, Chieko
Suwa-shi, 392-8502, JP
SAKAGUCHI, Kiyoaki
Suwa-shi, 392-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.