VERWENDUNG EINER ANTIFUNGALEN EMULSIONSBESCHICHTUNG ODER FEINPARTIKELDISPERSION
Brevet européen · EP4389839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389839
- Numéro de demande
- EP22858161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09D 201/00 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C09D 7/62 (2018.01)A01N 59/16 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021134743 20.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024473 20.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/021837 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
NOSHITA, Akinari
Isa-shi, Kagoshima 895-2501, JP
SAKO, Mika
Isa-shi, Kagoshima 895-2501, JP
CHONAN, Takeshi
Isa-shi, Kagoshima 895-2501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.