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Brevet européen · EP4389885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389885
Numéro de demande
EP24154279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
26 juin 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C12N 9/26 (2006.01)
Priorité
US 201261657501 P 08.06.2012
Divisionnaire de
EP21193640
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

CASCAO-PEREIRA, Luis, G

Palo Alto, 94304, US

ESTELL, David, A

Palo Alto, 94304, US

KOLKMAN, Marc

Palo Alto, 94304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.