VERTEILUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4389933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4389933
- Numéro de demande
- EP22215789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)F28F 3/10 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)C25B 9/70 (2021.01)C25B 9/73 (2021.01)F28F 3/04 (2006.01)C25B 9/67 (2021.01)F28D 9/00 (2006.01)C25B 11/02 (2021.01)C25B 15/08 (2006.01)H01M 8/08 (2016.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
HEDBERG, Magnus
SE-245 62 HJÄRUP, SE
SANDGREN, Martin
SE-246 50 LÖDDEKÖPINGE, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.