FASERBANDVORBEREITUNG

Brevet européen · EP4389948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389948
Numéro de demande
EP23217638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D01H 5/18 (2006.01)
Priorité
LU 503240 22.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Saurer Intelligent Technology AG

Textilstr. 9, 9320 Arbon Thurgau

Inventeur

Peuker, Heinz-Josef

41844 Wegberg, DE

Seshayer, Chandrassekaran

52134 Herzogenrath, DE

Schiffers, Dirk

41352 Korschenbroich, DE

Meißner, Sarah

52511 Geilenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.