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Brevet européen · EP4389952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389952
Numéro de demande
EP24151906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
26 juin 2024
Délivré
10 sept. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04C 7/00 (2006.01)
A63H 33/30 (2006.01)
Priorité
GB 201707396 09.05.2017
US 201815863533 05.01.2018
Divisionnaire de
EP21176477
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Fuse London Ltd

Askew Cres Shepherd's Bush, London W12 9DP, GB

Spin Master Ltd.

225 King Street West, Suite 200, Toronto, Ontario M5V 3M2, CA

Inventeur

Whitehead, Brian

Romney Marsh, TN29 9PE, GB

Jameson, Mollie B.

Toronto, M5B 2M3, CA

Chan, Herman

Toronto, M2N 7L6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.