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Brevet européen · EP4389983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4389983
Numéro de demande
EP23219199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E01H 1/05 (2006.01)
B60L 15/00 (2006.01)
E01H 1/08 (2006.01)
Priorité
IT 202200026487 22.12.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Tenax International S.r.l.

Via Balduina, 3, 42010 Rio Saliceto (RE), IT

Inventeur

GUARESCHI GEDDES DA FILICAIA, Vincenzo

43123 Parma PR, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.