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Brevet européen · EP4390065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390065
- Numéro de demande
- EP22215563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01K 7/16 (2006.01)F01D 25/12 (2006.01)F23C 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISS KRONO Tec AG, Museggstrasse 14, 6004 Luzern → SWISS KRONO Tec AG, Bahnhofplatz 3, 6003 Luzern
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Lemke, Hartmut
16845 Wusterhausen/Dosse OT Kantow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.