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Brevet européen · EP4390066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390066
Numéro de demande
EP23218433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F01L 13/08 (2006.01)
F01L 13/00 (2006.01)
F01L 1/053 (2006.01)
F02N 19/00 (2010.01)
F01L 1/047 (2006.01)
F02N 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2022204631 21.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

KAWASAKI MOTORS, LTD.

Kawasaki Motors, Ltd.

1-1, Kawasaki-cho, Akashi, Hyogo 673-8666, JP

Inventeur

NOAMI, Takuya

Hyogo, 673-8666, JP

YAMAMOTO, Tetsuji

Hyogo, 673-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.