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Brevet européen · EP4390079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390079
Numéro de demande
EP23214240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F01P 3/20 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
F01P 11/04 (2006.01)
F02B 75/22 (2006.01)
F01P 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022201694 19.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

NODA, Takehiro

Osaka-shi, JP

MATSURA, Yoshimitsu

Osaka-shi, JP

KASHIWABARA, Hiroshi

Osaka-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.