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Brevet européen · EP4390144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390144
- Numéro de demande
- EP24166455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP22216232
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
GILBRICH, Sönke
35753 Greifenstein, DE
HOFMANN, Jan
35305 Grünberg, DE
KOCI, Bernd
35614 Schöffengrund, DE
MEKOTA, Mirko
35630 Ehringshausen, DE
WILLE, Thilo
57334 Bad Laasphe, DE
SCHWEIGHÖFER, Michael
35641 Schöffengrund, DE
STOLL, Tobias
35644 Hohenahr, DE
KOCH, Bernhard
35619 Braunfels, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.