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Brevet européen · EP4390161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390161
- Numéro de demande
- EP22858110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16C 19/06 (2006.01)F16C 33/32 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)F16C 33/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021135064 20.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/017648 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/021786 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KAWANO Tomoki
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
TODA Yujiro
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
SHIMIZU Yasuyuki
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
UEDA Koji
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.