SENSORISIERTE STÜTZANORDNUNG

Brevet européen · EP4390163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390163
Numéro de demande
EP23217408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16C 19/06 (2006.01)
F16C 23/08 (2006.01)
F16C 19/52 (2006.01)
F16C 33/72 (2006.01)
F16C 33/78 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
F16C 35/063 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
F16C 41/00 (2006.01)
F16J 15/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200026772 23.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Aktiebolaget SKF

415 50 Göteborg, SE

Inventeur

Cavacece, Fabio

00199 Roma, IT

Bertolini, Andrea A.

54033 Carrara, IT

Baracca, Fausto

54100 Massa, IT

Frezza, Pasquale

81031 Aversa (CE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.