GASVERSORGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4390211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390211
Numéro de demande
EP23204342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F17C 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 2022205541 22.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

HOTTA, Yutaka

Toyota-shi,, 471-8571, JP

SUGIURA, Koji

Toyota-shi,, 471-8571, JP

UCHIMURA, Chihiro

Toyota-shi,, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.