KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4390258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390258
- Numéro de demande
- EP22858205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/36 (2018.01)F24F 11/84 (2018.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 49/02 (2006.01)F24F 11/32 (2018.01)F24F 11/38 (2018.01)F24F 11/49 (2018.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/00 (2006.01)F24F 11/89 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021135056 20.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/027250 11.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/021882 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NAGAI, Masaaki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
HIWATA, Akira
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
MARUMOTO, Kazuhiko
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.