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Brevet européen · EP4390345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390345
- Numéro de demande
- EP23209894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/10 (2006.01)G01J 5/00 (2022.01)G01J 5/0801 (2022.01)G01J 5/08 (2022.01)G01J 5/53 (2022.01)G01J 5/0806 (2022.01)G02B 17/08 (2006.01)G02B 5/20 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)G02B 27/10 (2006.01)G02B 27/12 (2006.01)
- Priorité
- IN 202211073547 19.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
TRIPATHY, Janmejaya
Charlotte, 28202, US
KULKARNI, Sumit Suresh
Charlotte, 28202, US
R, Ranjith Narayanan
Charlotte, 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.