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Brevet européen · EP4390355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390355
Numéro de demande
EP22216332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01L 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Melexis Technologies NV

Transportstraat 1 Poort West-Limburg 1371-1372, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

MAES, Ben

3980 Tessenderlo, BE

CHEN, Jian

3980 Tessenderlo, BE

DIDDEN, Jeroen

3980 Tessenderlo, BE

VAN DER WIEL, Appo

3980 Tessenderlo, BE

ROOMAN, Cathleen

3980 Tessenderlo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.