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Brevet européen · EP4390467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390467
- Numéro de demande
- EP22307015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 3/08 (2006.01)G01B 7/004 (2006.01)G06F 3/0362 (2013.01)G06F 3/0346 (2013.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HAUTSON, Tristan
38170 Seyssinet-Pariset, FR
PELLERANO, Vincent
38170 Seyssinet-Pariset, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.