PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION DES RISQUES DE CYBERATTAQUES

Brevet européen · EP4390584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390584
Numéro de demande
EP23215943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G05B 19/05 (2006.01)
Priorité
FR 2214122 21.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Institut Polytechnique de Grenoble

46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE

Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique

Domaine de Voluceau Rocquencourt BP 105, 78153 Le Chesnay Cedex, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Inventeur

DA SILVA, Mike

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

THEVENON, Pierre-Henri

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

PUYS, Maxime

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

MOCANU, Stéphane

38330 BIVIERS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.