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Brevet européen · EP4390585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390585
Numéro de demande
EP23207108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05B 19/4062 (2006.01)
Priorité
DE 102022130278 16.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

HOPP, David

78166 Donaueschingen, DE

HOGG, Stefan

78667 Villingendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.