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Brevet européen · EP4390595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390595
- Numéro de demande
- EP21955904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01D 34/00 (2006.01)G05D 1/243 (2024.01)G05D 1/249 (2024.01)G05D 1/693 (2024.01)G05D 1/698 (2024.01)G05D 105/00 (2024.01)G05D 105/15 (2024.01)G05D 107/20 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 1/648 (2024.01)G05D 111/10 (2024.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031768 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2023/032007 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRAKI, Hidenori
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
NAKATSUGI, Koichi
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
ISHII, Miho
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
KOSHIKAWA, Yoshiharu
Wavre, Brabant Walloon Province, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.