FEHLERÜBERWACHUNGSSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP4390710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390710
- Numéro de demande
- EP23218130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06F 13/42 (2006.01)G06F 11/30 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)H04L 43/0817 (2022.01)G06F 11/07 (2006.01)H04L 1/1829 (2023.01)H04L 1/1607 (2023.01)H04L 41/0686 (2022.01)H04L 12/40 (2006.01)G06F 13/40 (2006.01)G06F 13/38 (2006.01)G06F 13/12 (2006.01)G01R 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263435206 P 23.12.2022US 202318520710 28.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Derhake, Mark Patrick
Wilmington, 01887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.