OPTISCHER SENSOR

Brevet européen · EP4390758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390758
Numéro de demande
EP22215272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06K 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Leuze electronic GmbH + Co. KG

In der Braike 1, 73277 Owen/Teck, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Droemer, Jörg

72574 Bad Urach-Wittlingen, DE

Sanzi, Friedrich

73230 Kirchheim/Teck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.